Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Présents pour votre avenir
Association de moyens Malakoff Médéric (A3M), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3914571
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
Présents pour votre avenir de de moyens Malakoff Médéric (A3M

Présentation de la marque Présents pour votre avenir

Déposée le 19 avril 2012 par l'association loi 1901 de moyens Malakoff Médéric (A3M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Présents pour votre avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 de moyens Malakoff Médéric (A3M domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT Avocats, Mme. Sandra Cabanne-Desgranges domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.

La marque Présents pour votre avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Présents pour votre avenir est expirée depuis le 19 avril 2022.

de moyens Malakoff Médéric (A3M a également déposé les autres marques suivantes : malakoff médéric PRÉSENTS POUR VOTRE AVENIR , Fondation d'entreprise Malakoff Médéric Handicap , MESTIA , branche territoire de santé , branche, nouveau territoire de santé , L'entreprise nouveau territoire de santé , L'entreprise nouveau territoire de santé , L'entreprise territoire de santé , L'entreprise territoire de santé


Association de moyens Malakoff Médéric (A3M), Association Loi 1901 - 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France


CLAIRMONT Avocats, Mme. Sandra Cabanne-Desgranges - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664874 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776707 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports magnétiques et optiques d'information, de son et d'images, en particulier bandes et cassettes audio et vidéo disquettes, programmes d'ordinateurs ;

Publications, imprimés, livres, prospectus, magazines, feuilles d'informations ; produits de l'imprimerie et des arts graphiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; agendas, affiches, atlas, calendriers ;

Abonnement à des journaux, magazines et lettres d'information ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à but commercial, tous les services précités sont fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Assurances, épargne retraite, gestion d'affaires financières en matière de retraites et de pensions, caisses de prévoyance, assurance de biens, de personnes et d'animaux domestiques ; réassurances ; services financiers, collecte, gestion et répartition des fonds de prévoyance, y compris de mutuelles, gestion financière, capitalisation et investissement de capitaux, crédit, épargne individuelle et collective, gestion et attribution d'allocations financières spécifiques, bourses d'études, allocations d'aides au logements ; aide aux entreprise dans la gestion de fonds de prévoyance ; tous les services précités sont fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Communication par terminaux d'ordinateurs et par téléphone, transmission d'informations ou de données par voie télématique, location de temps d'accès à un serveur de bases de données, tous les services précités sont fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Distributions de journaux, distribution de publications, magazines et lettres d'informations ;

Edition de textes, services de loisirs, publication de livres, édition de publications, livres, magazines et lettres d'informations, édition d'enregistrements sonores ; enseignement et éducation ; organisation de concours et de jeux, organisation de loteries, tous les services précités sont fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Programmation pour ordinateurs fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Cafétérias, cantines, restaurants, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, maisons de repos et de convalescence, pensions pour animaux ; location d'appartements de retraite et de vacances, fournis en ligne et sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Exploitation de maisons de repos et de convalescence, maisons médicalisées, services hospitaliers, cliniques, médecine du travail, exploitation de cliniques, services de gardes-malades ; services médicaux et de santé fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ; services de conseil en matière de soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne ;

Accompagnement matériel et moral de personnes en difficulté, à savoir services de personnes de compagnie, assistance juridique.